Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SanyaSports
moussa zalegh

Numéro de dépôt :
3723097
Date de dépôt :
20/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2020
SanyaSports de moussa zalegh

Présentation de la marque SanyaSports

Déposée par voie électronique le 20 mars 2010 par moussa zalegh auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SanyaSports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est moussa zalegh domicilié(e) 7 jean mermoz - 95130 - franconville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, moussa zalegh domicilié(e) 7 jean mermoz - 95130 - franconville - France.

La marque SanyaSports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SanyaSports est expirée depuis le 20 mars 2020.

moussa zalegh a également déposé les autres marques suivantes : thanabat


moussa zalegh - 7 jean mermoz - 95130 - franconville - France


moussa zalegh - 7 jean mermoz - 95130 - franconville - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.